Tâches principales : calendriers fiscaux, exercices et périodes

Mise à jour : November 18, 2010

S'applique à: Microsoft Dynamics AX 2012 R3, Microsoft Dynamics AX 2012 R2, Microsoft Dynamics AX 2012 Feature Pack, Microsoft Dynamics AX 2012

Les calendriers fiscaux incluent des exercices, qui incluent eux-mêmes des périodes. Un calendrier fiscal est le regroupement d'un ou plusieurs exercices utilisé pour les activités financières. Vous pouvez créer des calendriers fiscaux indépendants de votre entité juridique et qui peuvent être sélectionnés et partagés par plusieurs entités juridiques. L'écran Calendriers fiscaux vous permet de créer et de supprimer des calendriers fiscaux et des exercices. Vous pouvez également créer et modifier les périodes qui font partie d'un exercice.

Que voulez-vous faire ?

En savoir plus sur…

Création d'un calendrier fiscal et d'un exercice

Ajout d'un exercice à un calendrier fiscal existant

Création d'une période de clôture

Division d'une période

Suppression d'un exercice

Suppression d'un calendrier fiscal

Suppression d'une période

Aide sur l'écran de recherche

En savoir plus sur…

Cliquez sur ces liens pour plus d'informations sur les concepts abordés dans cette rubrique.

À propos des calendriers fiscaux, des exercices et des périodes

Sélection d'un calendrier fiscal pour un compte général

Spécification des utilisateurs pouvant effectuer une validation dans une période

Création d'un calendrier fiscal et d'un exercice

La procédure suivante permet de créer un calendrier fiscal qui inclut un exercice. Vous pouvez ajouter d'autres exercices ultérieurement.

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Cliquez sur Nouveau calendrier fiscal.

3. Entrez le nom du calendrier fiscal (par exemple, Standard, Janvier-Décembre ou Année_civile), puis entrez une description.

4. Entrez les dates de début et de fin du premier exercice qui sera ajouté au calendrier fiscal. Les dates par défaut sont le 1er janvier et le 31 décembre. Vous pouvez également créer un exercice qui débute au cours d'une année civile et prend fin au cours d'une autre année civile.

   Important

   Si vous ajoutez un exercice ultérieurement, celui-ci doit débuter le jour suivant la fin de l'exercice précédent. Par exemple, créez un exercice 2012-13 qui débute le 1er juillet 2012 et prend fin le 30 juin 2013. L'exercice suivant que vous créez doit débuter le 1er juillet 2013.

5. Entrez le nom de l'exercice que vous créez.

6. Entrez la longueur de la période, puis sélectionnez l'unité des périodes du nouvel exercice.

   Par exemple, entrez la longueur de période 1, puis sélectionnez Mois dans le champ Unité. L'exercice inclut 12 périodes d'une durée d'un mois chacune. La longueur de période 2 et l'unité Mois permettent de créer un exercice incluant six périodes d'une durée de deux mois.

7. Vérifiez que les informations sont correctes, puis cliquez sur Créer.

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Ajout d'un exercice à un calendrier fiscal existant

Vous pouvez ajouter un nombre illimité d'exercices à un calendrier fiscal déjà créé.

Lorsqu'un calendrier fiscal inclut plusieurs exercices, les dates de début et de fin des exercices ne peuvent pas se chevaucher. Par ailleurs, il ne peut y avoir aucun écart entre la date de fin d'un exercice et la date de début de l'exercice suivant.

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Dans le volet gauche, sélectionnez le calendrier fiscal auquel vous souhaitez ajouter un exercice.

3. Cliquez sur Nouvel exercice fiscal.

4. Entrez la date de fin du nouvel exercice. La date de début du nouvel exercice correspond au jour suivant la date de fin de l'exercice précédent. Par exemple, l'exercice 2012-13 débute le 1er juillet 2012 et prend fin le 30 juin 2013. Le nouvel exercice 2013-14 que vous créez débute le 1er juillet 2013. Vous ne pouvez pas modifier la date de début.

5. Entrez le nom de l'exercice.

6. Spécifiez les informations relatives à la période :

   • Activez la case à cocher Copier depuis le dernier exercice fiscal pour que cet exercice utilise les mêmes périodes que l'exercice précédent dans ce calendrier fiscal.

     Notes

   N'activez pas cette case à cocher si l'exercice précédent ou le nouvel exercice est une année bissextile. Si vous activez cette case à cocher, les périodes qui incluent le mois de février ne correspondront pas à l'exercice précédent.

   • Si vous souhaitez que le nouvel exercice utilise des périodes différentes de celles de l'exercice précédent, entrez la longueur de la période et sélectionnez l'unité des périodes du nouvel exercice. Par exemple, entrez la longueur de période 1, puis sélectionnez Mois dans le champ Unité. Ceci permet de créer un exercice incluant 12 périodes d'une durée d'un mois. La longueur de période 2 et l'unité Mois permettent de créer un exercice incluant six périodes d'une durée de deux mois.

7. Cliquez sur Créer.

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Création d'une période de clôture

Une période de clôture permet de séparer les écritures comptables générées à la clôture d'un exercice. Lorsque les transactions de clôture appartiennent à une période fiscale, il est plus simple de créer des tableaux d'analyse qui incluent ou excluent différents types d'entrées de clôture. Si un exercice est divisé en 12 périodes fiscales, la période de clôture est généralement la treizième. Toutefois, une période de clôture peut être créée à partir d'une période quelconque ayant le statut Ouvert(e).

Lorsque vous créez une période de clôture, sélectionnez une période avec le statut Ouvert(e) et les dates que vous souhaitez utiliser. La nouvelle période de clôture copie les dates de début et de fin à partir de la période existante. La période d'origine continue d'exister. Par exemple, sélectionnez Période 12, dernière période de l'exercice dont les dates vont du 1er août au 31 août. Entrez un nom pour la période de clôture, tel que Clôture. Une fois que vous avez créé la période de clôture, vous avez désormais la période d'origine et la période de clôture. Les dates de ces deux périodes débutent le 1er août et prennent fin le 31 août.

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Dans le volet gauche, sélectionnez le calendrier fiscal et l'exercice que vous ajouterez à la période de clôture.

3. Dans la grille Périodes, sélectionnez la période avec les dates que vous souhaitez utiliser.

4. Cliquez sur Créer une période de clôture.

5. Entrez un nom pour la période de clôture. Le nom doit être unique dans le calendrier fiscal et l'exercice.

6. Cliquez sur Créer.

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Division d'une période

Si une période a le statut Ouvert(e), vous pouvez la diviser en deux. Cette opération peut être utile si vous devez modifier les dates d'une période. Lorsque vous divisez une période, la période d'origine est supprimée et les deux périodes suivantes sont créées :

• La première période utilise la date de début et le nom de la période d'origine. La date de fin intervient un jour avant la date de début que vous entrez pour la deuxième période.

• La deuxième période utilise la date de début que vous entrez dans le champ Début de la période. La date de fin constitue la date de fin de la période d'origine.

Par exemple, vous souhaitez diviser Période 1 qui débute le 1er janvier et prend fin le 30 juin. Vous souhaitez créer une deuxième période (Période 2) qui débute le 1er avril. Un fois que vous avez divisé Période 1, les deux périodes suivantes existent :

• Période 1 débute le 1er janvier et prend fin le 31 mars.

• Période 2 débute le 1er avril et prend fin le 30 juin.

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Dans le volet gauche, sélectionnez le calendrier fiscal et l'exercice qui inclut la période à diviser.

3. Dans la grille Périodes, sélectionnez la période à diviser.

4. Cliquez sur Diviser la période.

5. Entrez une date de début et un nom pour la deuxième période. Le nom doit être unique dans le calendrier fiscal et l'exercice.

6. Cliquez sur Diviser.

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Suppression d'un exercice

Vous pouvez supprimer les exercices inutiles ou paramétrés avec des informations incorrectes. Lorsque vous supprimez un exercice, les périodes dans cet exercice sont également supprimées. Les restrictions suivantes s'appliquent lorsque vous supprimez un exercice :

• Vous devez supprimer les exercices en ordre séquentiel, en commençant par le dernier exercice créé.

• L'exercice ne peut pas faire partie d'une période de cycle budgétaire.

• Aucune période de l'exercice ne peut inclure des transactions financières.

• L'exercice ne peut pas inclure de lignes de document source non journalisées pour le calendrier fiscal affecté dans l'écran Comptabilité.

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Dans le volet gauche, sélectionnez l'exercice que vous souhaitez supprimer.

3. Dans le volet supérieur, cliquez sur Supprimer.

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Suppression d'un calendrier fiscal

Lorsque vous supprimez un calendrier fiscal, les exercices inclus dans le calendrier fiscal sont également supprimés. Consultez les restrictions ci-dessus dans la section « Suppression d'un exercice » relative aux conditions de suppression d'un exercice.

Les restrictions suivantes s'appliquent lorsque vous supprimez un calendrier fiscal :

• Le calendrier fiscal ne peut pas être celui sélectionné pour la comptabilité dans l'écran Comptabilité.

• Le calendrier fiscal ne peut pas être affecté à une période de cycle budgétaire dans l'écran Périodes de cycle budgétaire. Pour plus d'informations, voir Périodes de cycle budgétaire (écran).

• Le calendrier fiscal ne peut pas être affecté à des registres des amortissements des immobilisations ou des modèles de valeur dans les écrans Registres des amortissements et Modèles de valeur. Pour plus d'informations, voir Paramétrage de modèles de valeur (écran) ou Paramétrage des registres des amortissements (écran).

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Dans le volet gauche, sélectionnez le calendrier fiscal que vous souhaitez supprimer.

3. Dans le volet supérieur, cliquez sur Supprimer.

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Suppression d'une période

Vous pouvez supprimer une période s'il ne s'agit pas d'une période de clôture et si celle-ci n'inclut pas de transactions financières.

Lorsque vous supprimez une période, la période est fusionnée avec la période précédente. Par exemple, Période 2 débute le 1er février et prend fin le 28 février, et Période 3 débute le 1er mars et prend fin le 31 mars. Si vous supprimez Période 3, Période 2 débute le 1er février et prend fin le 31 mars.

1. Cliquez sur Comptabilité > Paramétrage > Calendriers fiscaux.

2. Dans le volet gauche, sélectionnez le calendrier fiscal et l'exercice qui inclut la période que vous souhaitez supprimer.

3. Dans la grille Périodes, sélectionnez la période que vous souhaitez supprimer.

4. Dans le volet inférieur, cliquez sur Supprimer.

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Aide sur l'écran de recherche

Calendriers fiscaux (écran)

Comptabilité (écran)

Calendrier comptable (écran)